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EDITEUR DU SITE

ASSOCIATION GROUPE ESA
Unité de recherche LEVA (ESA-INRA)
55 rue Rabelais – BP 30748
49007 ANGERS Cedex 01 – FRANCE

Responsable Joëlle FUSTEC
Tel: +33 241 23 52 91
E-mail: LEVAbag (a) groupe-esa.com
Site web: http://www.groupe-esa.com
N° SIRET: 477 646 988 00014

Date de mise en ligne : 20 juin 2018
Directeur de la publication : Joëlle FUSTEC
Webmaster : Mario CANNAVACCIUOLO

CREATION ET HEBERGEMENT DU SITE
Création graphique et développement : Anaximandre
Hébergement : Anaximandre - OVH
Responsable du site : Joëlle FUSTEC, Enseignante Chercheuse, HDR, Resp. de l'Unité LEVA
Webmaster : Mario CANNAVACCIUOLO, Enseignant Chercheur
Equipe technique : Nicolas FARCY, Guy MORDRET

DECLARATION A LA CNIL
Le site est conforme au RGPD.

CONFIDENTIALITE - DONNEES PERSONNELLES
Toutes les données personnelles recueillies sur le site sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent art. 34 de la loi " Informatique et Libertés " du 6 janvier 1978 étendu au RGPD (Réglement Général sur la Protection des données).

Pour exercer ce droit, adressez-vous à :
Ecole Supérieure d’Agricultures (ESA)

UNITE DE RECHERCHE LEVA (ESA-INRA)
55 rue Rabelais – BP 30748
49007 ANGERS Cedex 01 – FRANCE

Tel: +33 241 23 52 91
E-mail: dpo(a) groupe-esa.com

RESPONSABILITE
La responsabilité de l'ESA ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.
Bien qu'une très grande attention ait été apportée à la réalisation de ce site, l'ESA ne saurait être tenu responsable des éventuelles erreurs qui pourraient s'y trouver.

PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les éléments du site www.levabag.com, y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de l'ESA. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d'aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l'un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l'accord préalable et express de l'ESA.

Le logiciel Ker-e-Liamm Ker-e-Liamm est la propriété exclusive d'Anaximandre et a fait l'objet d'un dépôt à l'APP (Agence pour la protection des programmes) sous le numéro : IDDN.FR.001.070018.000.R.P.2005.000.31220

DUREE
Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par l'ESA sur le site www.levabag.com.

LOI APPLICABLE ET COMPETENCE
Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L'attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d'accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.


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